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Marques déposées par la société FRANCE VOLAILLES
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COQ'INETT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COQ'INETT
FRANCE VOLAILLES

Numéro de dépôt :
1355850
Date de dépôt :
23/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2006

Présentation de la marque COQ'INETT

Déposée le 23 mai 1986 par la société FRANCE VOLAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COQ'INETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRANCE VOLAILLES domicilié(e) Espace Industriel de l'Ifflet, TREMOREL, 22230 MERDRIGNAC (dossier no 2066629) - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 281 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) (dossier no 2066629) - France.

La marque COQ'INETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COQ'INETT est expirée depuis le 23 mai 2006.

FRANCE VOLAILLES a également déposé les autres marques suivantes : C'EST UN PRODUIT CHAPON , PINTADETTE , COQUIN , PIGRIN , PIC'GRIN , FORVITAL , PINTADINE , GRILLEFINES , CORDON ROUGE , GIGODIND'


FRANCE VOLAILLES - Espace Industriel de l'Ifflet, TREMOREL, 22230 MERDRIGNAC (dossier no 2066629) - France - SIREN 378281224


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - (dossier no 2066629) - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 1996 n°2066629 - Publication au BOPI 1996-04-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Inscription le 31 octobre 1994 - Transmission de propriété n°178152 - Publication au BOPI 1994-10-31

Inscription - Transmission de propriété n°21562 - Publication au BOPI

Volailles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.